INSTRUCTION N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative au diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative au diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l’armée de terre.

Du 20 mai 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 8 8 4 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 26 juillet 2013 (JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19 ; signalé au BOC 43/2013 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 7 ; BOEM 683.6.1).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC N° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 770.3.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er mai 2015 :

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 27 février 2013 (BOC N° 17 du 12 avril 2013, texte 7 ; BOEM 770.3.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.3.2

Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 7.

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