ARRÊTÉ fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ».

ARRÊTÉ fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.

Du 19 mai 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 9 0 0 A

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes et un appendice.

Texte abrogé :

À compter du 1er septembre 2013 :

Arrêté du 7 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 24 ; BOEM 523-0.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 523-0.3

Référence de publication : BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 19.

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