CIRCULAIRE N° 509349/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2014-2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

CIRCULAIRE N° 509349/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2014-2015.

Du 29 avril 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 8 4 6 C

Références :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 26 juillet 2013 (JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19 ; signalé au BOC 43/2013 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 93 ; BOEM 621-4.4.1.1.1) modifiée.

Note n° 506757/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 25 mars 2014 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 18.