CIRCULAIRE N° 39000/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction des compétences ; bureau de la formation.

CIRCULAIRE N° 39000/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale.

Du 12 mai 2014

NOR D E F G 1 4 5 0 8 2 9 C

Références :

Code de la défense.

Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, 2002, p. 1319 ; BOEM 620-4.1.2.2, 810.6) modifiée.

Instruction n° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 (BOC, 2002, p. 3481 ; BOEM 461.1, 683.5).

Instruction n° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 5 ; BOEM 683.4).

Directive n° 17615 du 23 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 495 ; BOEM 683.1).

Directive ministérielle n° 600/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA du 14 janvier 2005 (n.i. BO).

Publication interarmées 7.1.1 n° D-11-008039/DEF/EMA/RH/NP du 12 octobre 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 39000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 20 mars 2008 (BOC N° 14 du 11 avril 2008, texte 14 ; BOEM 683.6.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 683.6.4

Référence de publication : BOC n° 30 du 13 juin 2014, texte 10.

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