INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de l’air.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ».

INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de l’air.

Du 20 mars 2014

NOR D E F L 1 4 5 0 7 9 5 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 16 février 2009 (BOC N° 14 du 6 mai 2009, texte 36 ; BOEM 332.1.4.2).

Arrêté du 15 avril 2010 (BOC N° 18 du 30 avril 2010, texte 24 ; BOEM 331.3.2, 332.1.4.2) modifié.

Instruction n° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 5 ; BOEM 683.4).

Directive n° 222/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mars 2011 (BOC N° 19 du 13 mai 2011, texte 14 ; BOEM 683.6.3).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 16 mai 2013 (BOC N° 25 du 7 juin 2013, texte 21 ; BOEM 332.1.4.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 332.1.4.2

Référence de publication : BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 8.

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