CIRCULAIRE N° 78034/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2015 (hors officiers généraux).

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation.

CIRCULAIRE N° 78034/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2015 (hors officiers généraux).

Du 5 mai 2014

NOR D E F A 1 4 5 0 8 1 2 C

Références :

a) Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

b) Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 23 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 810.1.1.2) modifié.

c) Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 26 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 810.1.1.3, 810.1.1.4) modifié.

d) Arrêté du 11 octobre 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 2 ; BOEM 810.4.10, 810.4.2) modifié.

e) Circulaire n° 18839/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 31 janvier 2014 (BOC N° 9 du 14 février 2014, texte 11).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 27929/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 6 février 2013 (BOC N° 12 du 8 mars 2013, texte 16).

Référence de publication : BOC n° 27 du 23 mai 2014, texte 15