INSTRUCTION N° 0-3500-2014/DEF/EMM/ADT-CCDM relative à l’organisation et au fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « autorités de domaines transverses/centre de concepts et de doctrines de la marine ».

INSTRUCTION N° 0-3500-2014/DEF/EMM/ADT-CCDM relative à l’organisation et au fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine.

Du 30 avril 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 7 9 7 J

Références :

a) Instruction n° 5/DEF/EMM/CMDT du 5 juin 2013 (BOC N° 30 du 12 juillet 2013, texte 21 ; BOEM 113.1, 140.1).

b) Instruction provisoire n° 102/DEF/EMM/PIL du 13 août 2013 (BOC N° 42 du 4 octobre 2013, texte 10 ; BOEM 113.2).

c) Publication marine nationale 00.500.

d) Publication marine nationale 00.400.

Pièce(s) Jointe(s) : six annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-55707-2010/DEF/EMM/CCDM du 7 décembre 2010 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 13 ; BOEM 113.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.1

Référence de publication : BOC n° 27 du 23 mai 2014, texte 12.

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