CIRCULAIRE N° 25217/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV portant abrogation d’un texte

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion du personnel ; bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire.

CIRCULAIRE N° 25217/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV portant abrogation d’un texte.

Du 29 avril 2014

NOR D E F G 1 4 5 0 7 8 1 C

Texte abrogé :

Circulaire n° 57500/DEF/GEND/RH/P/PSOCA/GEST du 3 mai 2006 (BOC/PP 19, 2006, texte 8 ; BOEM 651.4.4).

Référence de publication : BOC n° 27 du 23 mai 2014, texte 9.

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