ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité.

ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement.

Du 28 avril 2014

NOR D E F A 1 4 5 0 7 9 0 A

Texte abrogé :

Arrêté du 22 novembre 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 6 ; BOEM 800.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.1.1

Référence de publication : BOC n° 27 du 23 mai 2014, texte 2.

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