ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de l’armée de l’air.

CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE L’ARMÉE DE L’AIR.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de l’armée de l’air.

Du 3 avril 2014

NOR D E F L 1 4 5 0 5 4 4 A

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Arrêté du 26 mars 2012 (BOC N° 22 du 16 mai 2012, texte 21).

Référence de publication : BOC n° 25 du 14 mai 2014, texte 60.

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