CIRCULAIRE N° 1558/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES relative aux modalités de recrutement de spécialistes dans la réserve militaire du service des essences des armées au titre de l’article L. 4221-3. du code de la défense.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 1558/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES relative aux modalités de recrutement de spécialistes dans la réserve militaire du service des essences des armées au titre de l’article L. 4221-3. du code de la défense.

Du 16 avril 2014 NOR D E F E 1 4 5 0 6 7 5 C

Références :

Code de la défense – Partie législative, IV – Le personnel militaire, Livre II.

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire, Livre II.

Instruction n° 1149/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/ESRO – DEF/DCSEA/SDE/3/ORG/344 du 20 février 2001 (BOC, 2001, p. 1533 ; BOEM 614.2.2) modifiée.

Arrêté du 6 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 158 ; BOEM 614.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 3154/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3352 ; BOEM 614.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 614.2.2

Référence de publication : BOC n° 25 du 14 mai 2014, texte 5.