CIRCULAIRE N° 504130/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à la sélection et à l’affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l’escadrille aérosanitaire 06560 « Étampes ».

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des réserves », section « militaires infirmiers techniciens des hôpitaux des armées ».

CIRCULAIRE N° 504130/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à la sélection et à l’affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l’escadrille aérosanitaire 06560 « Étampes ».

Du 21 février 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 7 4 1 C

Références :

Code de la défense.

Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24, p. 21519 ; BOC, 2003, p. 488 ; BOEM 621-4.2.1.1) modifié.

Instruction n° 504129/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 21 février 2014 (BOC n° 23 du 30 avril 2014, texte 5 ; BOEM 621-4.4.1.1.1).

Décision du 31 mai 2013 (n.i. BO ; JO n° 127 du 4 juin 2013, texte n° 19).

Note n° 444/CFA/BAA/CDT-2074/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 16 avril 2008 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Circulaire n° 2210/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 13 mars 2012 (BOC N° 28 du 29 juin 2012, texte 5 ; BOEM 621-4.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 621-4.2

Référence de publication : BOC n° 25 du 14 mai 2014, texte 4.