INSTRUCTION N° 45/DEF/DGA/DRH/CPP-RH relative aux missions et à l’organisation du centre de prestations de proximité des ressources humaines.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; centre de prestations de proximité des ressources humaines.

INSTRUCTION N° 45/DEF/DGA/DRH/CPP-RH relative aux missions et à l’organisation du centre de prestations de proximité des ressources humaines.

Du 25 juillet 2013

NOR D E F A 1 3 5 2 4 8 3 J

Références :

a) Décret n° 97-464 du 9 mai 1997 (BOC, p. 2626 ; BOEM 110.2) modifié.

b) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1) modifié.

c) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

d) Arrêté du 25 avril 2013 (JO n° 131 du 8 juin 2013, texte n° 33 ; signalé au BOC 34/2013 ; BOEM 800.2.8.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 45/DEF/DGA/DRH/CPP du 13 mai 2011 (BOC N° 28 du 13 juillet 2011, texte 4 ; BOEM 800.2.8.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.8.2

Référence de publication : BOC n° 18 du 11 avril 2014, texte 3.

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