CIRCULAIRE N° 380/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure sur la notation des officiers du service des essences des armées pour l’année 2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 380/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure sur la notation des officiers du service des essences des armées pour l’année 2014.

Du 28 janvier 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 4 1 1 C

Référence :

Instruction n° 5491/DEF/EMA/RH/PRH du 6 mai 2013 (BOC N° 25 du 7 juin 2013, texte 15 ; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1, 614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 507/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 8 février 2013 (BOC N° 9 du 22 février 2013, texte 25).

Référence de publication : BOC n° 15 du 28 mars 2014, texte 17.

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