Ordre national de la Légion d’honneur (nomination)

Ministère de la défense
Par décret du Président de la République en date du 3 juillet 2009, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d’honneur, vu la déclaration du conseil de l’ordre en date du 9 juin 2009 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l’article R. 26 du code de la Légion d’honneur et de la médaille militaire, est nommé :ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du 16 mars 2009
ARMÉE DE TERRE
Belda (Nicolas), caporal-chef, infanterie ; 5 ans de services. Tué dans l’accomplissement de son devoir le 14 mars 2009. Cité.

Source: JORF n°0154 du 5 juillet 2009 page 11198 texte n° 1

Décret du 3 juillet 2009 portant nomination

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