INSTRUCTION N° 684/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative au diplôme militaire supérieur.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « planification des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 684/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative au diplôme militaire supérieur.

Du 10 mars 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 3 7 8 J

Référence :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912) modifié.

Texte abrogé : À compter du 1er août 2014 :

Instruction n° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4980 ; BOEM 770.3.3.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.3.3

Référence de publication : BOC n° 14 du 21 mars 2014, texte 3.

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