ERRATUM à l’instruction n° 42/DEF/DPMM/3/E du 30 décembre 2013 relative aux activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’instruction n° 42/DEF/DPMM/3/E du 30 décembre 2013 relative aux activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade.

Du 25 février 2014

NOR D E F D 1 4 5 2 3 9 5 Z

Texte modifié :

Instruction n° 42/DEF/DPMM/3/E du 30 décembre 2013 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 20 ; BOEM 325.5.1).

Référence de publication : BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 11.

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