CIRCULAIRE N° 500038/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre du concours 2014 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500038/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre du concours 2014 d’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre en 2015.

Du 27 janvier 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 2 1 5 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 mai 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 8 ; BOEM 770.3.4.6).

Circulaire n° 271050/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 14 mars 2013 (BOC N° 17 du 12 avril 2013, texte 17).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 500000/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 23 janvier 2013 (BOC N° 12 du 8 mars 2013, texte 20).

Référence de publication : BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 23.