CIRCULAIRE N° 480193/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ».

CIRCULAIRE N° 480193/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2014.

Du 8 janvier 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 2 1 8 C

Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre II. de la Partie IV.

Code de la défense – Partie réglementaire II., notamment le Livre II. de la Partie IV.

Instruction n° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 (BOC, 2001, p. 5375 ; BOEM 312.2.2) modifiée.

Instruction n° 481539/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2011 (BOC N° 10 du 11 mars 2011, texte 10 ; BOEM 312.2.2).

Référence de publication : BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 22.

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