CIRCULAIRE N° 273179/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative au diplôme technique en 2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 273179/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative au diplôme technique en 2015.

Du 11 septembre 2013

NOR D E F T 1 3 5 1 6 6 6 C

Références :

Code de la défense, notamment ses articles L. 4139-13. et R. 4139-50. à R. 4139-52.

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 27 février 2013 (BOC N° 17 du 12 avril 2013, texte 7 ; BOEM 770.3.3.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Référence de publication : BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 17.

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