INSTRUCTION N° 42/DEF/DPMM/3/E relative aux activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

INSTRUCTION N° 42/DEF/DPMM/3/E relative aux activités bénévoles des réservistes et des anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade.

Du 30 décembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 2 3 9 5 J

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 325.5.1

Référence de publication : BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 20

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