INSTRUCTION N° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management « opérations d’armement terrestres » de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management « opérations d’armement terrestres ».

INSTRUCTION N° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management « opérations d’armement terrestres » de la direction des opérations.

Du 5 février 2014

NOR D E F A 1 4 5 0 1 6 9 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1).

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.1.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 566/DEF/DGA/DO/UM_TER du 10 janvier 2011 (BOC N° 16 du 22 avril 2011, texte 2 ; BOEM 800.2.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2

Référence de publication : BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 3.