CIRCULAIRE N° 0-530-2014/DEF/DPMM/2/RA relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2014.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-530-2014/DEF/DPMM/2/RA relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2014.

Du 29 janvier 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 1 3 4 C

Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté n° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 (BOC N° 45 du 28 novembre 2008, texte 12 ; BOEM 326.1.4) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-4272-2013/DEF/DPMM/2/RA du 19 février 2013 (BOC N° 13 du 14 mars 2013, texte 11).

Référence de publication : BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 34

À lire également