Bulletin officiel des armées – délégation générale pour l’armement – Archives 2001/2002

BOCPP N° 52 du 23 décembre 2002

– Arrêté du 18 octobre 2002 relatif aux commissions techniques placées auprès du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour els activités et installations intéressant la défense.

– Instruction n° 238179/DEF/DGA/DRH du 28 octobre 2002 relative aux officiers sous contrat rattachés aux corps des ingénieurs des études et techniques d’armement et des officiers du corps technique et administratif de l’armement.

BOCPP N° 50 du 9 décembre 2002

– Circulaire n° 38890/DEF/GEND/RH/RF/CE du 25 juillet 2002 relative à l’organisation du concours d’admission au collège interarmées de défense, concours 2003 (à jour de son 1er modificatif du 3 septembre 2002).

– Instruction n° 47610/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 19 septembre 2002 relative à la formation de second niveau du personnel des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale spécialité « imprimeur de labeur ».

– Instruction n° 47620/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 19 septembre 2002 relative à la formation du second niveau du personnel des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale spécialité « restauration collective ».

BOCPP N° 49 du 2 décembre 2002

– Arrêté du 7 novembre 2002 modifiant l’arrêté du 18 novembre 1980 (BOC, p. 4115 ; BOEM 111*, 810 et mention au BOEM 103*) relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de la délégation générale pour l’armement.

BOCPP N° 44 du 28 octobre 2002

– Instruction n° 211393/DEF/DGA/DRH du 25 septembre 2002 relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré à la délégation générale pour l’armement.

BOCPP N° 42 du 14 octobre 2002

– Arrêté du 17 septembre 2002 portant création d’un site internet par la délégation générale pour l’armement.

BOCPP N° 40 du 30 septembre 2002

– Circulaire n° 2542/DEF/DGA/INSP/IPE du 27 août 2002 de mise en application de l’accord de standardisation n° 4440 relatif au « manuel OTAN sur les principes de sécurité applicables au stockage des munitions et explosifs militaires, AASTP-1 »

BOCPP N° 34 du 19 août 2002

– Instruction n° 1655446/DEF/DGA/DRH du 18 juillet 2002 relative à la notation des militaires de l’armement.

BOCPP N° 33 du 12 août 2002

– Arrêté du 11 juillet 2002 fixant le nombre de postes offerts au concours d’admission au grade d’ingénieur principal de l’armement dans le corps militaire des ingénieurs de l’armement au titre de l’année 2002.

BOCPP N° 23 DU 3 juin 2002

– Décret n° 20022-669 du 24 avril 2002 modifiant le décret n° 96-1124 du 20 décembre 1996 (BOC, p 1998, p 695 ; BOEM 814) relatif à l’organisation et au régime administratif et financier de l’école polytechnique.

– Arrêt du 24 avril 2002 fixant les taux de l’allocation spéciale de développement des ingénieurs de l’armement.

– Décret n° 2002-702 du 29 avril 2002 relatif à l’inspection des armements nucléaires.

BOCPP N° 21 et 22 du 27 mai 2002

– 1er modificatif du 30 avril 2002 à l’instruction n°01-125865/DEF/DGA/DRH du 19 juin 2001 (BOC p 3867 ; BOEM 810) relative aux volontaires dans les armées servant à la direction générale pour l’armement.

BOCPP N° 20 du 13 mai 2002

– Circulaire n° 219288/DEF/DGA/DRH du 18 avril 2002 relative à la mise pour emploi des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et des techniciens de la délégation générale pour l’armement.

– Instruction n° 219490/DEF/DGA/DRH du 18 avril 2002 relative à la mobilité des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et des techniciens de la délégation générale pour l’armement.

BOCPP N° 18 du 29 avril 2002

– Arrêté du 24 mars 1989 modifiant l’arrêté du 1er septembre 1983 (BOC p 5287 ; BOEM 800) relatif à la création et à l’attribution du prix « science et défense +.

– Arrêté du 20 décembre 2001 portant institution d’une régie d’avances auprès du service de la qualité de la direction des programmes et méthodes d’acquisitions et de la qualité de Lille (Nord).

– Instruction n° 300972/DEF/SGA/DFP/PER/5 du 21 mars 2002 relative à l’intégration dans le corps des techniciens à statut ouvrier de certains ouvriers de l’Etat de la délégation générale pour l’armement exerçant des tachent relevant de la compétence de techniciens en préparation du travail logistique.

BOCPP N° 17 du 22 avril 2002

– Instruction n° 2447/DEF du 29 janvier 2001 relative aux études amont du ministère de la défense.

– Décision n°01-252901/DRH/PE/PCT du 9 novembre 2001 fixant l’augmentation générale accordée aux ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la délégation générale pour l’armement.

– Arrêté du 28 février 2002 relatif à la création et à l’attribution d’un prix de thèse.

– Arrêté du 7 mars 2002 pris pour l’application de l’article 2 du décret n° 2001-143 du 15 février 2001 concernant la mise en oeuvre des dispositions du titre II de la loi n° 98-467 du 17 juin 1998 relative à l’application de la convention du 13 janvier 1993 sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur destruction.

BOCPP N° 13 du 25 mars 2002

– Arrêté du 19 novembre 2001 portant approbation du règlement intérieur du comité technique paritaire central de l’école nationale supérieure de techniques avancées.

BOCPP N° 11 du 11 mars 2002

– Instruction n° 30136/DEF/DGA/DRH du 12 février 2002 relative à la commission de la tenue du personnel militaire de la délégation générale pour l’armement.

BOCPP N°2 et 3 du 14 janvier 2002

– Arrêté du 23 novembre 2001 relatif au concours d’admission à l’école polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC).

– Arrêté du 26 novembre 2001 relatif aux conditions d’admission à l’école polytechnique par la filière physique et technologie (PT).

– Arrêté du 27 novembre 2001 relatif aux conditions d’admission à l’école polytechnique par la filière physique et sciences de l’ingénieur (PSI).

BOCPP N°1 du 1er janvier 2002

– Arrêté du 29 novembre 2001 fixant les attributions et l’organisation de l’inspection de l’armement, pris pour l’application de l’article 4 du décret n° 2000-809 du 25 août 2000 fixant les attributions et l’organisation de la délégation générale pour l’armement.

– Erratum du 7 décembre 2001 à l’instruction n° 01-62315/DEF/DGA/DRH du 3 avril 2001 relative à la notation des militaires de l’armement.

BOCPP N°52 du 24 décembre 2001

– Arrêté du 22 novembre 2001 fixant la composition et les modalités de fonctionnement des jurys sanctionnant les études de la formation polytechnicienne.

BOCPP N°49 du 3 décembre 2001 :

– Instruction du 2 novembre 2001 N° 01-235898/DEF/DGA/DRH relative à la formation des ingénieurs de l’armement pour la recherche.

BOCPP N°44 du 29 octobre 2001

– Arrêté du 17 septembre 2001 portant création d’un site internet par la délégation générale pour l’armement.

BOCPP N°42 du 15 octobre 2001

– Arrêté du 9 juillet 2001 pris en application de l’article 34 du décret n°75-675 du 28 juillet 1975 (BOC, p, 2861 ; BOEM 130, 144, 150 et 300) portant règlement de discipline générale dans les armées, fixant, au sein de la délégation générale pour l’armement, la liste des autorités militaires de premier ou de deuxième niveau.

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