INSTRUCTION N° 183/DEF/EMAA portant abrogation d’un texte.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR.

INSTRUCTION N° 183/DEF/EMAA portant abrogation d’un texte.

Du 22 novembre 2013

NOR D E F L 1 3 5 2 3 7 3 J

Référence :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3) modifié.

Texte abrogé :

Instruction d’application n° 3581/EMAA/1/O du 24 décembre 1956 (BO/G, 1957, p. 62 ; BO/A, p. 2866 ; BOEM 114.3.1.2, 650.1.4, 720.5) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 8.

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