ARRÊTÉ N° 496/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 166/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 13 janvier 2014 portant création du cercle mixte de la légion étrangère.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 496/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 166/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 13 janvier 2014 portant création du cercle mixte de la légion étrangère.

Du 29 janvier 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 0 4 9 A

Texte modifié :

Arrêté n° 166/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 13 janvier 2014 (BOC n° 4 du 24 janvier 2014, texte 6 ; BOEM 686.4.1.1).

Référence de publication : BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 12.

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