INSTRUCTION N° 501380/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation d’infirmier anesthésiste pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

INSTRUCTION N° 501380/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation d’infirmier anesthésiste pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Du 21 janvier 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 0 4 2 J

Références :

Code de la défense.

Code de la santé publique.

Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24, p. 21519 ; BOC, 2003, p. 488 ; BOEM 621-4.2.1.1) modifié.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 (JO n° 105 du 4 mai 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 22/2008 ; BOEM 620-0.1.6, 621-1.3.1.1).

Arrêté du 11 septembre 1984 (BOC, 1996, p. 431 ; BOEM 621-4.4.2.1.1) modifié.

Arrêté du 23 juillet 2012 (n.i. BO ; JORF n° 175 du 29 juillet 2012, texte n° 6).

Instruction n° 600/DEF/DCSSA/AST/AME du 10 avril 2007 (BOC N° 18 du 30 juillet 2007, texte 24 ; BOEM 620-4.1.6.2).

Instruction n° 2023/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 7 février 2008 (BOC N° 33 du 29 août 2008, texte 3 ; BOEM 621-4.2.1.2.1).

Circulaire n° 19206/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 16 décembre 2008 (BOC N° 4 du 23 janvier 2009, texte 3 ; BOEM 621-4.2.3.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 2323/DEF/DCSSA/RH/PF du 15 mars 2012 (BOC N° 25 du 8 juin 2012, texte 7 ; BOEM 621-4.4.2.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 621-4.4.2.1

Référence de publication : BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 11.

À lire également