TABLEAU N° 337/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix complets des principales tenues confectionnées en demi-mesure industrielle pour le personnel de l’armée de terre, de l’armée de l’air et des services interarmées en 2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique ».

TABLEAU N° 337/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix complets des principales tenues confectionnées en demi-mesure industrielle pour le personnel de l’armée de terre, de l’armée de l’air et des services interarmées en 2014.

Du 22 janvier 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 0 4 1 B

Références :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2) modifié.

Arrêté du 14 décembre 2009 (JO n° 296 du 22 décembre 2009, texte n° 22 ; signalé au BOC 3/2010 ; BOEM 110.3.2.3, 110.3.3.3, 110.3.4.4, 111.3.3, 112.2.3, 113.8, 114.3.3.2, 510.1.1, 510.1.3, 511-0.1.1, 511-0.2.1, 512.1.1, 512.3.2) modifié.

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507 ; BOEM 550.2.1).

Texte abrogé : À compter du 1er janvier 2014 :

Tableau n° 1518/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 12 mars 2013 (BOC N° 17 du 12 avril 2013, texte 14).

Référence de publication : BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 21.

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