INSTRUCTION N° 69133/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la formation des militaires, personnels navigants, de la gendarmerie dans le domaine de « l’aéronautique ».

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : service des ressources humaines ; sous-direction du recrutement et de la formation ; bureau de la formation.

INSTRUCTION N° 69133/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la formation des militaires, personnels navigants, de la gendarmerie dans le domaine de « l’aéronautique ».

Du 1er octobre 2013

NOR D E F G 1 3 5 1 6 6 0 J

Références :

Arrêté du 5 avril 2012 (JO n° 105 du 4 mai 2012, texte n° 30 ; signalé au BOC 33/2012 ; BOEM 651.4.3) modifié.

Arrêté du 17 novembre 2010 (JO n° 271 du 23 novembre 2010, texte n° 3 ; signalé au BOC 53/2010 ; BOEM 651.4.1) modifié.

Circulaire n° 147392/GEND/SOE/SDSPSR/FMS du 28 décembre 2009 (n.i. BO – CLASS. : 12.42).

Pièce(s) Jointe(s) : Huit annexes et dix-neuf appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 19400/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 mai 1998 (BOC, p. 3391 ; BOEM 651.4.6) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 651.4.6

Référence de publication : BOC n° 6 du 31 janvier 2014, texte 1.