INSTRUCTION N° 25/DEF/EMM/ALNUC relative à la maintenance du système de surveillance nucléaire de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maîtrise des risques ».

INSTRUCTION N° 25/DEF/EMM/ALNUC relative à la maintenance du système de surveillance nucléaire de la marine.

Du 4 décembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 2 3 5 9 J

Références :

Instruction n° 1/DEF/EMM/ALNUC/– du 20 décembre 2012 (n.i. BO ; BDR, partie principale).

Circulaire n° 0-28162-2008 DEF/EMM/SIC du 7 mai 2008 (n.i. BO).

Guide n° 5 du 10 décembre 2012 diffusé par lettre n° 2012-01021/ASND du 12 décembre 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Huit annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 25/DEF/EMM/ALNUC du 10 septembre 2003 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 140.4, 913-41

Référence de publication : BOC n° 5 du 31 janvier 2014, texte 7.

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