INSTRUCTION N° 5/DEF/EMM/EMP relative à la sécurité aérienne dans la marine nationale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « emploi ».

INSTRUCTION N° 5/DEF/EMM/EMP relative à la sécurité aérienne dans la marine nationale.

Du 23 septembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 2 2 7 4 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 5/DEF/EMM/OPL/EMPL du 18 mai 1998 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 590.1.3

Référence de publication : BOC n° 4 du 24 janvier 2014, texte 8

À lire également