ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 septembre 2012 fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major des armées.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse, management général ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 septembre 2012 fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major des armées.

Du 17 décembre 2013

NOR D E F E 1 3 5 2 2 8 2 A

Texte modifié :

Arrêté du 24 septembre 2012 (BOC N° 46 du 29 octobre 2012, texte 6 ; BOEM 110.6.1).

Référence de publication : BOC n° 4 du 24 janvier 2014, texte 5

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