DÉCISION N° 1740/DEF/SGA/DRH-MD/SDFM relative au renouvellement des comités sociaux du ministère de la défense.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire.

DÉCISION N° 1740/DEF/SGA/DRH-MD/SDFM relative au renouvellement des comités sociaux du ministère de la défense.

Du 25 novembre 2013

NOR D E F P 1 3 5 2 2 7 7 S

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 640.2.3.2

Référence de publication : BOC n° 3 du 17 janvier 2014, texte 2.

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