BOCPP N° 52 du 23 décembre 2002
– 1er modificatif du 22 novembre 2002 à l’instruction n° 100/DPMAA/BEG du 15 mars 1983 (BOC, p. 1385 ; BOEM 722) relative aux mutations des officiers de l’armée de l’air.
BOCPP N° 51 du 16 décembre 2002
– 2ème modificatif à la circulaire n° 5701/DEF/DPMAA/BDSO/CH du 2 décembre 1999 (BOC, 2000, p. 269 ; BOEM 331), fixant les conditions de nomination ou de promotion des militaires du rang, engagés de l’armée de l’air, aux grades de caporal, caporal-chef et sergent. Précédent(s) modificatif(s) : 12 mars 2002 (BOC, p. 3175 ; BOEM 331).
BOCPP N° 50 du 9 décembre 2002
– 11ème modificatif du 28 octobre 2002 à l’instruction n° 1800/DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 mars 1996 (BOC, p. 1707 ; BOEM 777) portant codification des indices et repères de spécialités. Précédent(s) modificatif(s) : 25 février 2002 (BOC, p. 1736).
– Arrêté du 12 novembre 2002 fixant la composition de la commission d’avancement des sous-officiers de l’armée de l’air.
– Erratum du 21 novembre 2002 à l’instruction n° 270/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/A du 1er juillet 2002 (BOC, p. 6017 ; BOEM 331) relative aux officiers sous contrat de l’armée de l’air.
BOCPP N° 49 du 2 décembre 2002
– 1er modificatif du 25 octobre 2002 à l’instruction n° 1473/DEF/DCMAA/ED/P du 18 juin 2002 (BOC, p. 6647 ; BOEM 574 et 720) relative à l’organisation et au fonctionnement de l’informatique du service du matériel de l’armée de l’air.
– Arrêté du 7 novembre 2002 modifiant l’arrêté du 18 novembre 1980 (BOC, p. 4204 ; BOEM 111*, 114, 332 et mention au BOEM 103*) relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l’armée de l’air. Précédent(s) modificatif(s) : Arrêté du 30 août 1999 (BOC, p. 4018).
BOCPP N° 46-47 du 18 novembre 2002
– Instruction n° 2787/DEF/EMAA/EMP/CDT/ADJ du 24 septembre 2002 relative à la formation militaire initiale des volontaires dans l’armée de l’air.
– Circulaire n° 1120/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/RES/CH du 15 octobre 2002 relative aux recrutements au premier grade d’officier et de sous-officier dans la réserve opérationnelle de l’armée de l’air.
– Erratum du 15 octobre 2002 à l’instruction n° 7000/DEF/DPMAA/2/CH du 2 mars 1992 (BOC, p. 967 ; BOEM 332) relative à l’avancement des sous-officiers des cadres actifs de l’armée de l’air.
BOCPP N° 45 du 4 novembre 2002
– Arrêté du 20 septembre 2002 portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives concernant la gestion de la distribution des prestations offertes par les divisions « restauration et logement » du commissariat de l’air et le contrôle et la gestion des accès par le bureau sécurité des bases aériennes, unités et sites rattachés de l’armée de l’air.
BOCPP N° 44 du 28 octobre 2002
– 1er modificatif du 24 septembre 2002 à l’instruction n° 2350/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 5 mars 2002 (BOC, p. 1948 ; BOEM 778) relative au recrutement et à la formation des sous-officiers qualifiés « sauveteurs plongeurs ».
– 1er modificatif du 26 septembre 2002 à l’instruction n° 12000/DEF/DCCA/FIN/BGF du 6 novembre 2001 (BOC, p. 5807 ; BOEM 721-2) relative au fonctionnement financier du service du commissariat de l’air.
– 1er modificatif du 7 octobre 2002 à la circulaire n° 370/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 27 mars 2001 relative à la délivrance des titres homologués.
BOCPP N° 40 du 30 septembre 2002
– Instruction n° 3100/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 21 août 2002 relative aux concours d’admission dans les corps des majors du personnel navigant et du personnel non navigant de l’armée de l’air.
– 9ème modificatif du 28 août 2002 à l’instruction n° 7000/DEF/DPMAA/2/CH du 2 mars 1992 (BOC, p. 967 ; BOEM 332) relative à l’avancement des sous-officiers des cadres actifs de l’armée de l’air. Précédent(s) modificatif(s) : 27 mars 2001 (BOC, p. 2149).
BOCPP N° 39 du 23 septembre 2002
– Instruction n° 1107/DEF/EMAA/BORH/RH du 22 août 2002 relative à la formation et à la délivrance des certificats et brevets au personnel infirmier de l’armée de l’air.
BOCPP N° 38 du 16 septembre 2002
– Instruction n° 1473/DEF/DCMAA/ED/P du 18 juin 2002 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’informatique du service du matériel de l’armée de l’air.
– 5ème modificatif du 22 août 2002 à l’instruction n° 2340/DEF/DPMAA/BDO/GO du 25 novembre 1997 (BOC, p. 4971 ; BOEM 332) relative à la notation des officiers.
– 7ème modificatif à l’instruction n° 60/DEF/DPMAA/BDO/EMS du 11 janvier 1994 (BOC, p. 532 ; BOEM 768) relative au brevet technique.
– 3ème modificatif du 22 août à l’instruction n° 900/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/GO/EMS du 21 décembre 1999 (BOC , p. 2000, p. 771 ; BOEM 768) portant organisation du cycle de qualification des officiers de l’armée de l’air dans le cadre de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré.
– 1er modificatif à l’instruction N°700/DEF/DPMAA/BDO/GO/EMS du 22 décembre 1999 (BOC, 2000, p. 377 ; BOEM 768) relative au cycle de perfectionnement au commandement.
BOCPP N° 32 du 5 août 2002
– Arrêté du 12 juillet 2002 pris pour l’application dans l’armée de l’air des dispositions de l’article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 relatif aux changements d’armée, de service commun, de corps, d’arme ou de spécialité des militaires de carrière.
BOCPP N° 31 du 29 juillet 2002
– Arrêté du 18 juin 2002 portant création d’un site internet par l’escadron de transport 01.062 « Vercors ».
– Circulaire n° 1667/DEF/EMAA/BORH/ORG du 25 juin 2002 relative aux punitions disciplinaires au sein de l’armée de l’air.
BOCPP N° 27 du 1er juillet 2002
– Instruction n° 1342/DEF/DCMAA/ED/R du 5 mai 2002 relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du centre de documentation technique de l’armée de l’ai n° 18602.
– Instruction n° 5300/DEF/DCIA/DIR du 6 juin 2002 relative aux relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement centrale de l’infrastructure de l’air 11.565.
BOCPP N° 26 du 24 juin 2002
– Arrêté du 27 mai 2002 portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif aux nuisances aériennes de la défense.
BOCPP N° 23 du 3 juin 2002
– Instruction n°954/DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 avril 2002 portant organisation de l’organisme à vocation interarmées air, escale-transits aérien et maritime de Guyane.
– Instruction n° 955/DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 avril 2002 portant mission, organisation et fonctionnement de l’escale et de transit aérien interarmées 09.188 de Djibouti.
– 4e modificatif du 29 avril 2002 à l’instruction n° 2340/DEF/EMAA/BDO/GO du 25 novembre 1997 (BOC, p 4971 ; BOEM 332) relative à la notation des officiers.
– 6e modificatif du 29 avril 2002 de l’instruction n° 60/DEF/DPMAA/BDO/EMS du 11 janvier 1994 (BOC, p 532 ; BOEM 768) relative au brevet technique.
– Circulaire n°1110/DEF/DPMAA/BDER/RES/CH du 3 mai 2002 relative à l’avancement dans la réserve, tableau de l’année 2002.
BOCPP N° 20 du 13 mai 2002
– Circulaire n° 1700/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/CH du 1er mars 2002 relative aux conditions et aux modalités d’avancement au choix des sous-officiers d’active de l’armée de l’air (travail 2002, tableau d’avancement 2003).
– 1er modificatif du 12 mars 2002 à la circulaire n° 5701/DEF/DPMAA/BSDO/CH du 2 décembre 1999 (BOC 2002 p 269 ; BOEM 331) fixant les conditions de nomination ou de promotion des militaires du rang, engagés de l’armée de l’air, aux grades de caporal, caporal-chef et sergent.
– Erratum du 2 mai 2002 au 3e modificatif du 22 février 2002 (BOC p 1705) à l’instruction n° 15/DEF/DPMAA/BSDO/CH du 23 décembre 1998 (BOC 1999 p 715 ; BOEM 332) relative à la notation des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat et des militaires du rang engagés de l’armée de l’air.
– Erratum du 2 mai 2002 à l’arrêté du 22 mars 2002 (BOC p 2354) modifiant l’arrêté du 25 avril 1977 (BOC p 1961 ; BOEM 778) relatif aux conditions d’aptitude physique exigées des candidats aux concours de l’école de l’air, de l’école militaire de l’air, de l’école du commissariat de l’air et des officiers issu de l’école polytechnique
BOCPP N°19 du 6 mai 2002
– 3e modificatif du 3 avril 2002 à l’instruction n° 2340/DEF/DPMAA/BDO/GO du 25 novembre 1997 (BOC p 4971 ; BOEM 332) relative à la notation des officiers.
– 1er modificatif du 3 avril 2002 à l’instruction n° 300/DEF/DPMAA/GO du 26 novembre 1998 (BOC 1999 p 29 ; BOEM 332) relative à l’avancement des officiers.
– 3e modificatif du 3 avril 2002 à l’instruction n° 241/DEF/DPMAA/1/GO/A du 27 janvier 1988 (BOC p 481 ; BOEM 332) relative à l’avancement des officiers de l’armée de l’air appartenant au personnel navigant placés dans la position de congé du personnel navigant.
– 6e modificatif du 3 avril 2002 à l’instruction n° 160/DEF/DPMAA/1/GO du 30 janvier 1990 (BOC p 515 ; BOEM 332) relative au recrutement d’officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant.
– 1er modificatif du 3 avril 2002 à l’instruction n° 1927/DEF/DPMAA/BDO/GO/AVT du 7 décembre 1993 (BOC p 6135 ; BOEM 332) relative à la notation et à l’avancement des officiers des corps des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées.
BOCPP N° 18 du 29 avril 2002
– Décision n° 100/DEF/CEMEE/CFM/AIR du 10 avril 2002 portant abrogation de textes.
BOCPP N° 17 du 22 avril 2002
– Barèmes forfaitaires N° 32150/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 5 décembre 2001 de remboursement des prestations hôtelières servies à bord des avions long-courriers de la force aérienne de projection.
– 2ème modificatif du 5 février 2002 à la liste n° 22/SHAA/CDT du 26 mars 1997 des unités de l’armée de l’air ayant combattu au Tchad depuis le 15 mars 1969.
– Arrêté du 22 mars 2002 modifiant l’arrêté du 25 avril 1977 relatif aux conditions d’aptitude physique exigées des candidats aux concours de l’école de l’air, de l’école militaire de l’air, de l’école du commissariat de l’air et des officiers issus de l’école polytechnique.
– Erratum du 9 avril 2002 à la circulaire n° 10339/DEF/DCCA/FIN/R/1/R/3 du 22 janvier 2002 relatif au régime de rémunération du personnel de la réserve dans l’armée de l’air.
BOCPP N° 15 du 8 avril 2002
– Instruction n° 713/DEF/DPMAA/SDPO/BDCM du 15 mars 2002 relative aux entretiens de carrière des officiers de l’armée de l’air.
BOCPP N° 14 du 1er avril 2002
– Circulaire n° 292/DEF/DCCA/BRH du 20 février 2002 relative aux concours internes de recrutement de commissaires de l’air en 2002.
– Instruction n° 2350/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 5 mars 2002 relative au recrutement et à la formation des sous-officiers qualifiés « sauveteurs plongeurs ».
– Instruction n° 5900/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 5 mars 2002 relative au recrutement et à la formation des sous-officiers qualifiés « sécurité cabine ».
BOCPP N° 13 du 25 mars 2002
– 3ème modificatif du 22 février 2002 à l’instruction n°15/DEF/DPMAA/BDSO/CH du 23 décembre 1998 relative à la notation des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat et des militaires du rang engagés de l’armée de l’air.
– 10ème Modificatif du 25 février 2002 à l’instruction n°1800/DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 mars 1996 portant codification des indices et repères de spécialité.
BOCPP N° 12 du 18 mars 2002
– Instruction N° 1010/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 18 janvier 2002 relative au recrutement, à la formation, à la gestion des engagés en qualité de militaires techniciens de l’air.
BOCPP N° 10 du 04 mars 2002
– Circulaire n°10339/DEF/DCCA/FIN/R/1/R/3 du 22 janvier 2002 relative au régime de rémunération du personnel de la réserve dans l’armée de l’air.
– 1er modificatif du 4 février 2002 à la circulaire n° 6325/DEF/DPMAA/BCR/VOL du 29 décembre 1999 relative à la notation des volontaires dans l’armée de l’air (militaires du rang et aspirants).
BOCPP N° 7 du 11 février 2002
– Circulaire n° 170/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/RES/ADM du 11 janvier 2002 relative au cycle de perfectionnement au commandement des officiers de réserve.
– Instruction n° 2520/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 16 janvier 2002 relative au cycle de formation des sous-officiers de carrière retenus pour un recrutement au grade de lieutenant de carrière et des élèves officiers sous contrat des corps des officiers mécaniciens de l’air et des officiers des bases de l’air.
– Instruction n° 6500/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 16 janvier 2002 relative au recrutement et à la formation des officiers sous contrat, provenant des sous-officiers du personnel navigant et non navigant de l’armée de l’air.
– 2ème modificatif du 18 janvier 2002 à l’instruction n°900/DEF/DPMAA/ SDPO/ BDO/GO /EMS du 21 décembre 1999 portant organisation du cycle de qualification des officiers de l’armée de l’air dans le cadre de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré.
BOCPP N° 6 du 4 février 2002
– Arrêté portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif à la rémunération des personnels militaires d’active de l’armée de l’air et des réservistes.
BOCPP N° 5 du 28 janvier 2002
– 1er modificatif du 25 octobre 2001 à l’instruction n° 250/DEF/EMAA/BORH/ORG du 21 août 2001 relative à l’application des arrêtés portant organisation de l’état-major de l’armée de l’air et des organismes directement subordonnés au chef d’état-major de l’armée.
– 8ème modificatif du 29 novembre 2001 à l’instruction n° 2404/DEF/DCCA/AG/3 du 5 février 1981 relative à l’organisation et au fonctionnement du service de restauration et d’hôtellerie des bases aériennes.
– Circulaire du 5 décembre 2001 n° 32149/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN relative aux barèmes des prestations hôtelières servies à bord des avions long-courriers de la force aérienne de projection.
– Arrêté du 26 décembre 2001 relatif aux concours d’admission dans les corps des majors du personnel navigant et du personnel non navigant de l’armée de l’air.
BOCPP N° 4 du 21 janvier 2002
– Instruction n° 31512-15/DEF/DCCA/AG/ORG du 29 novembre 2001 fixant les missions et l’organisation de la direction des commissariats d’outre-mer des forces françaises stationnées à DJIBOUTI.
– Instruction n° 31512-16/DEF/DCCA/AG/ORG du 29 novembre 2001 fixant les missions et l’organisation de la direction des commissariats des éléments français au TCHAD.
BOCPP N° 2 et 3 du 14 janvier 2002
– 1er modificatif du 10 décembre 2001 à l’instruction n° 1883/DEF/EMAA/BORH/LA/ADM du 3 octobre 1997 relative aux conditions d’indemnisation de la plongée en scaphandre dans l’armée de l’air.
BOCPP N° 52 du 24 décembre 2001
– Arrêté du 19 novembre 2001 modifiant l’arrêté du 26 mars 1979 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de l’armée de l’air.
BOCPP N° 46 et 47 du 22 octobre 2001
– Arrêté du 9 octobre 2001 pris en application de l’article 34 du décret n° 75-675 du 28 juillet 1975 portant règlement de discipline générale dans les armées, fixant, au sein de l’armée de l’air la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire de 1er et 2e niveau.
BOCPP N° 44 du 29 octobre 2001
– 9ème modificatif du 17 septembre 2001 à l’instruction n° 1800/DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 mars 1996 portant codification des indices et repères de spécialité. Précédent modificatif 11 avril 2001.
BOCPP N° 39 du 24 septembre 2001
– Décision n° 3734/DEF/CEMAA/CAB/SEC du 29 juin 2001 relative à l’homologation de l’insigne de brevet de spécialité des contrôleurs et opérateurs de surveillance aérienne.
– 31e modificatif du 30 août 2001 à l’instruction n°760/DCCA/1/3 du 27 janvier 1965 (BOC/A, p, 25; BOEM 530-2) relative aux frais de déplacement des militaires de l’atrmée de l’air faisant mouvement entre la métropole et les pays d’outre-mer. Précédent (s) modificatif (s) 14 juin 1999 (BOC, p, 3271).