Attributions, organisation et fonctionnement de la commission interarmées de l’entraînement physique militaire et sportif.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études synthèses et management général » ; bureau de l’organisation, section « réglementation ».

INSTRUCTION N° 12972/DEF/EMA/ESMG/PMF relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la commission interarmées de l’entraînement physique militaire et sportif.

Du 17 octobre 2013

NOR D E F B 1 3 5 2 0 5 9 J

Références :

Arrêté du 12 janvier 2010 (JO n° 18 du 22 janvier 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 6/2010 ; BOEM 110.3.1.5, 111.2.2.2, 683.1) modifié.

Directive n° 17615 du 23 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 495 ; BOEM 683.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 728/MA/EMA/ORG/LOG/01 du 12 juin 1973 (BOC/SC, p. 756 ; BOEM 111.2.2.2, 683.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 683.1

Référence de publication : BOC N°53 du 6 décembre 2013, texte 6.