CIRCULAIRE N° 500635/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500635/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2014.

Du 28 octobre 2013

NOR D E F T 1 3 5 2 0 2 7 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4980 ; BOEM 770.3.3.3) modifiée.

Instruction n° 234/DEF/EMA/SC-SOUT – n° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.2, 112.4.1, 113.9, 114.2.1).

Circulaire n° 274298/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 28 novembre 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 28).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 149967/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 5 décembre 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 32).

Référence de publication : BOC N°53 du 6 décembre 2013, texte 10.

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