Liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « solde et finances des ressources humaines » .

ARRÊTÉ fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 12 novembre 2013

NOR D E F T 1 3 5 1 9 4 9 A

Références :

Décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15720 ; BOC, 2004, p. 5146 ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15721 ; BOC, 2004, p. 5147 ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Trente quatre annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er août 2013 : Arrêté du 19 octobre 2012 (BOC N° 46 du 29 octobre 2012, texte 10 ; BOEM 522.1.3) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 522.1.3

Référence de publication : BOC N°52 du 29 novembre 2013, texte 1.

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