INSTRUCTION N° 0-21574-2013/DEF/DPMM/3/E portant abrogation d’un texte.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

INSTRUCTION N° 0-21574-2013/DEF/DPMM/3/E portant abrogation d’un texte.

Du 4 novembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 2 0 5 6 J

Texte abrogé :

Instruction n° 42/DEF/DPMM/3/E du 20 mai 2005 (BOC, 2005, p. 3897 ; BOEM 325.5.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°51 du 29 novembre 2013, texte 8.

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