INSTRUCTION N° 88/DEF/EMM/ORG relative à l’encadrement et au contrôle de la plongée humaine dans la marine nationale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 88/DEF/EMM/ORG relative à l’encadrement et au contrôle de la plongée humaine dans la marine nationale.

Du 4 novembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 9 3 3 J

Référence : Voir annexe.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Textes abrogés :

Instruction n° 88/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juin 2003 (BOC, 2003, p. 4816 ; BOEM 113.3.1) modifiée.

Circulaire n° 352/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 24 mars 1997 (BOC, p. 1638 ; BOEM 523-0.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.7

Référence de publication : BOC N°51 du 29 novembre 2013, texte 7.

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