ARRÊTÉ fixant, au sein de la direction générale de l’armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation.

ARRÊTÉ fixant, au sein de la direction générale de l’armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 8 novembre 2013

NOR D E F A 1 3 5 1 9 3 4 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 16 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 7 ; BOEM 810.3.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 810.3.1

Référence de publication : BOC N°51 du 29 novembre 2013, texte 4.

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