CIRCULAIRE N° 4253/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2014-2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 4253/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2014-2015.

Du 30 octobre 2013

NOR D E F E 1 3 5 1 8 3 6 C

Références :

Instruction n° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 (BOC, 2005, p. 545 ; BOEM 614.1.3.5) modifiée.

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 16 ; BOEM 614.1.3.1).

Référence de publication : BOC N°49 du 15 novembre 2013, texte 13.

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