ERRATUM à la décision n° 3893/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 1er juillet 2013 relative au barème n° 1 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités « armées de

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à la décision n° 3893/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 1er juillet 2013 relative au barème n° 1 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités « armées de terre et de l’air ».

Du 6 novembre 2013

NOR D E F D 1 3 5 1 3 3 8 Z

Texte modifié :

Décision n° 3893/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 1er juillet 2013 (BOC N° 42 du 4 octobre 2013, texte 1 ; BOEM 550.3.3, 555.4.4).

Référence de publication : BOC N°48 du 8 novembre 2013, texte 7.