INSTRUCTION N° 510/DEF/DGA/DO/SMCO relative aux missions et à l’organisation du service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; service du maintien en condition opérationnelle.

INSTRUCTION N° 510/DEF/DGA/DO/SMCO relative aux missions et à l’organisation du service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations.

Du 5 septembre 2013

NOR D E F A 1 3 5 1 4 8 4 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Arrêté du 22 novembre 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 6 ; BOEM 800.1.1).

d) Instruction n° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI du 19 mai 2010 (BOC N° 30 du 23 juillet 2010, texte 1 ; BOEM 800.2.1.1) modifiée.

e) Instruction n° 8/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 3 janvier 2012 (BOC N° 14 du 23 mars 2012, texte 3 ; BOEM 800.1.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 510/DEF/DGA/DO/SMCO du 1er mars 2010 (BOC N° 21 du 21 mai 2010, texte 3 ; BOEM 800.2.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2

Référence de publication : BOC N°44 du 18 octobre 2013, texte 3.

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