liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

Du 16 septembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 1 5 5 9 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 29 janvier 2013 (BOC N° 8 du 15 février 2013, texte 57 ; BOEM 113.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.1

Référence de publication : BOC N°43 du 11 octobre 2013, texte 6.

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