CIRCULAIRE N° 500473/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d’admission à l’école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l’article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500473/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d’admission à l’école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l’article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2014.

Du 16 juillet 2013

NOR D E F T 1 3 5 1 3 6 7 C

Références :

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 321.2, 614.1.2.3, 621-1.1.2, 651.2.2, 770.1.4).

Arrêté du 1er août 2011 (BOC N° 38 du 16 septembre 2011, texte 6 ; BOEM 321.2, 614.1.2.3).

Instruction n° 234/DEF/EMA/SC-SOUT – n° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.2, 112.4.1, 113.9, 114.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 149755/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 5 décembre 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 29).

Référence de publication : BOC N°41 du 20 septembre 2013, texte 15.

La présente circulaire précise les modalités d’organisation et de déroulement des concours sur épreuves cités en objet.