CIRCULAIRE N° 2855/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ».

CIRCULAIRE N° 2855/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées.

Du 8 juillet 2013

NOR D E F E 1 3 5 1 2 7 8 C

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 4423/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 28 juillet 2008 (BOC N° 34 du 5 septembre 2008, texte 1 ; BOEM 611.1.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 611.1.4

Référence de publication : BOC N°41 du 20 septembre 2013, texte 4. 1.

OBJET DE L’INSTRUCTION.

Cette circulaire a pour objet de définir les missions des contrôleurs en usine ainsi que les modalités d’exécution du contrôle en usine des ingrédients, produits divers et emballages (IPDE) effectué dans le cadre du contrôle qualité des produits délivrés par le service des essences des armées (SEA).

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