INSTRUCTION N° 15935/DEF/SIMMT/SDTL/BIS relative à la circulation de l’information technique et logistique, nécessaire à la construction du référentiel d’un programme dans le système d’information de la maintenance terrestre.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique ; bureau ingénierie du soutien.

INSTRUCTION N° 15935/DEF/SIMMT/SDTL/BIS relative à la circulation de l’information technique et logistique, nécessaire à la construction du référentiel d’un programme dans le système d’information de la maintenance terrestre.

Du 11 mars 2013

NOR D E F T 1 3 5 1 2 9 4 J

Références :

Instruction n° 9400/DEF/DCMAT/SDT du 5 juillet 2004 (BOC, 2004, p. 4078 ; BOEM 564.1.1, 703.3.1).

Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 3 ; BOEM 410.12.1).

Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 4 ; BOEM 410.12.1).

Instruction n° 84/DEF/EMAT/PLANS/SCC du 12 juillet 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 15935/DEF/DCMAT/SDT du 16 juillet 2001 (BOC, p. 4807 ; BOEM 560.1.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.4.1

Référence de publication : BOC N°38 du 30 août 2013, texte 11.