ERRATUM à la circulaire n° 2013-18819/DEF/DCSSF/SDT du 3 juillet 2013 relative aux règles d’entretien applicables aux moteurs diesel Poyaud de tous types.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à la circulaire n° 2013-18819/DEF/DCSSF/SDT du 3 juillet 2013 relative aux règles d’entretien applicables aux moteurs diesel Poyaud de tous types.

Du 14 août 2013

NOR D E F D 1 3 5 1 1 3 8 Z

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte modifié :

Circulaire n° 2013-18819/DEF/DCSSF/SDT du 3 juillet 2013 (BOC N° 34 du 9 août 2013, texte 41 ; BOEM 916.7).

Référence de publication : BOC N°37 du 23 août 2013, texte 35.

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