Travail d’avancement de grade et attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2014 des officiers d’active du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 1650/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2014 des officiers d’active du service des essences des armées.

Du 23 avril 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 6 7 5 C

Références :

Code de la défense (notamment ses articles L. 4136-1. à L. 4136-4.).

Décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-0.2.2.2, 325.1.2, 331.1.1, 332.1.2.3, 660.2.3, 810.1.3) modifié.

Décret n° 2008-942 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 614.1.1.2).

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Instruction n° 3307/DEF/EMA/RH/PRH du 12 mars 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 4 ; BOEM 312.2.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 6704/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 13 mars 2012 (BOC N° 25 du 8 juin 2012, texte 12).

Référence de publication : BOC N°28 du 28 juin 2013, texte 15.