Instruction n° 383085/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR relative au plan d’accompagnement des restructurations.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction de la mission d’accompagnement des réorganisations.

Instruction n° 383085/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR relative au plan d’accompagnement des restructurations.

Du 29 mars 2013

NOR D E F P 1 3 5 0 7 1 5 J

Pièce(s) Jointe(s) : Neuf annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 383365/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 28 juillet 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 2 ; BOEM 110.2).

Circulaire n° 66-132/MA/DPC/CAB du 28 juin 1966 (BOC/SC, p. 498 ; BOEM 340.13) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.2

Référence de publication : BOC N°28 du 28 juin 2013, texte 2.

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